Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GEOLETTRES GEOLITERATURE
UNIVERSITE DU HAVRE Mme ANTON Sonia
Numéro de dépôt :
4216989
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque GEOLETTRES GEOLITERATURE
Déposée le 30 septembre 2015 par UNIVERSITE DU HAVRE et madame ANTON Sonia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GEOLETTRES GEOLITERATURE »
Les déposants sont UNIVERSITE DU HAVRE domicilié(e) 25 rue Philippe Lebon, BP 1123 - 76063 - LE HAVRE CEDEX - France et madame ANTON Sonia domicilié(e) 7 rue BAUDIN - 76600 - LE HAVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIVERSITE DU HAVRE domicilié(e) 25 rue Philippe LEBON, BP 1123 - 76063 - LE HAVRE Cedex - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVERSITE DU HAVRE - 25 rue Philippe Lebon, BP 1123 - 76063 - LE HAVRE CEDEX - France
Mme ANTON Sonia - 7 rue BAUDIN - 76600 - LE HAVRE - France
UNIVERSITE DU HAVRE - 25 rue Philippe LEBON, BP 1123 - 76063 - LE HAVRE Cedex - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680589 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
– conception de livres illustrés, sur tout type de supports, brochures et cartes reproduisant tout ou partie des circuits littéraires décrits ci-dessus.
– conception de circuits littéraires (comprenant au moins 2 étapes), à finalité éducative et/ou culturelle et/ou touristique, qui donnent à connaître la façon dont la littérature française et/ou étrangère représente un lieu, ceci dans une perspective multifocale et pluristratique, c'est-à-dire que sont mentionnés pour un même lieu plusieurs auteurs et plusieurs époques. – les étapes du circuit ont une inscription matérielle dans l'espace, et sont accompagnées d'un site dédié au circuit, accessible depuis un QR code ou une application. – publication électronique du site dédié aux circuits littéraires décrits ci-dessus.
– recherches scientifiques pour permettre la réalisation des circuits littéraires décrits ci-dessus, c'est-à-dire collecter les extraits littéraires, déterminer les lieux et associer les extraits à ces lieux.
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